Transcription du décret Fortoul sur les académies et sur la création d'une faculté de lettres et d'une faculté de sciences à Nancy
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Fait partie de Lois Fortoul de 1854 sur l'enseignement (14 juin, 22 aout)
Décret sur l’organisation des Académies.
NAPOLÉON,
Par la grâce de Dieu et la volonté nationale,
Empereur des Français,
À tous présents et à venir, salut :
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique et des cultes ; Vu la loi du 15 mars 1850 ; Vu les décrets du 9 mars et du 10 avril 1852 ; Vu le titre 1" de la loi du 14 juin 1854 , relatif à l’Administration académique ; Vu l’avis du Conseil impérial de l'instruction publique ; Le conseil d'Etat entendu,
Avons décrété et décrétons :
Titre I
DES CIRCONSCRIPTIONS ACADÉMIQUES,
Art, 1er,
L'Académie d’Aix comprend les départements des Basses-Alpes, des Bouches-du-Rhône, de la Corse, du Var, de Vaucluse.
L'Académie de Besançon comprend les départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône.
L'Académie de Bordeaux comprend les départements de la Dordo- gne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne, des Basses- Pyrénées.
L'Académie de Caen comprend les départements du Calvados, de l'Eure, de la Manche, de l'Orne, de la Sarthe, de la Seine-Inférieure.
L'Académie de Clermont comprend les départements de l'Allier, du Cantal, de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Leire, du Puy-de- Dôme.
L'Académie de Dijon comprend les départements de l'Aube, de la Côte-d'Or, de la Haute-Marne, de la Nièvre, de l'Yonne.
L'Académie de Douai comprend les départements de l'Aisne, des Ardennes, du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme.
L'Académie de Grenoble comprend les départements des Hautes- Alpes, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère.
L'Académie de Lyon comprend les départements de l’Ain, de la Loire, du Rhône, de Saône-et-Loire.
L'Académie de Montpellier comprend les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales.
L'Académie de Nancy comprend les départements de la Meurthe, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges.
L'Académie de Paris comprend les départements du Cher, d’Eure- et-Loir, de Loir-et-Cher, du Loiret, de la Marne, de l'Oise, de la Seine, de Seine-et-Marne, de Seine-et-Oise.
L'Académie de Poitiers comprend les départements de la Charente, de la Charente-Inférieure, de l'Indre, d’Indre-et-Loire, des Deux- Sèvres, de la Vendée, de la Vienne, de la Haute-Vienne.
L'Académie de Rennes comprend les départements des Côtes-du- Nord, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine, de la Loire-Inférieure, de Maine- et-Loire, de la Mayenne, du Morbihan.
L'Académie de Strasbourg comprend les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin.
L'Académie de Toulouse comprend les départements de l’Ariége, de l'Aveyron, de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Py- rénées, du Tarn, de Tarn-et-Garonne.
- Titre
- Transcription du décret Fortoul sur les académies et sur la création d'une faculté de lettres et d'une faculté de sciences à Nancy
- Transcripteur
- Couchet, Pierre