Transcription du décret Fortoul sur les académies et sur la création d'une faculté de lettres et d'une faculté de sciences à Nancy

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Décret sur l’organisation des Académies.

NAPOLÉON,

Par la grâce de Dieu et la volonté nationale,

Empereur des Français,

À tous présents et à venir, salut :

Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique et des cultes ; Vu la loi du 15 mars 1850 ; Vu les décrets du 9 mars et du 10 avril 1852 ; Vu le titre 1" de la loi du 14 juin 1854 , relatif à l’Administration académique ; Vu l’avis du Conseil impérial de l'instruction publique ; Le conseil d'Etat entendu,

Avons décrété et décrétons :

Titre I

DES CIRCONSCRIPTIONS ACADÉMIQUES,

Art, 1er,

L'Académie d’Aix comprend les départements des Basses-Alpes, des Bouches-du-Rhône, de la Corse, du Var, de Vaucluse.

L'Académie de Besançon comprend les départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône.

L'Académie de Bordeaux comprend les départements de la Dordo- gne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne, des Basses- Pyrénées.

L'Académie de Caen comprend les départements du Calvados, de l'Eure, de la Manche, de l'Orne, de la Sarthe, de la Seine-Inférieure.

L'Académie de Clermont comprend les départements de l'Allier, du Cantal, de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Leire, du Puy-de- Dôme.

L'Académie de Dijon comprend les départements de l'Aube, de la Côte-d'Or, de la Haute-Marne, de la Nièvre, de l'Yonne.

L'Académie de Douai comprend les départements de l'Aisne, des Ardennes, du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme.

L'Académie de Grenoble comprend les départements des Hautes- Alpes, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère.

L'Académie de Lyon comprend les départements de l’Ain, de la Loire, du Rhône, de Saône-et-Loire.

L'Académie de Montpellier comprend les départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales.

L'Académie de Nancy comprend les départements de la Meurthe, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges.

L'Académie de Paris comprend les départements du Cher, d’Eure- et-Loir, de Loir-et-Cher, du Loiret, de la Marne, de l'Oise, de la Seine, de Seine-et-Marne, de Seine-et-Oise.

L'Académie de Poitiers comprend les départements de la Charente, de la Charente-Inférieure, de l'Indre, d’Indre-et-Loire, des Deux- Sèvres, de la Vendée, de la Vienne, de la Haute-Vienne.

L'Académie de Rennes comprend les départements des Côtes-du- Nord, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine, de la Loire-Inférieure, de Maine- et-Loire, de la Mayenne, du Morbihan.

L'Académie de Strasbourg comprend les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin.

L'Académie de Toulouse comprend les départements de l’Ariége, de l'Aveyron, de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Py- rénées, du Tarn, de Tarn-et-Garonne.