Arrêtés des consuls de la République, portant sur la création de l'École d'application de l'artillerie et du génie [12 vendémiaire an XI, 17 octobre 1802]

Contenu

Type
Article législatif
Lois et règlements
Texte transcrit
Description
Dans cet arrêté du 12 vendémiaire an XI (4 octobre 1802) paru dans Le Moniteur du 25 vendémiaire an 11 (17 octobre 1802) et daté du Consulat, sont successivement précisés en une série de titres : 1/ les fonctions de l'école d'application de l'artillerie et du génie, 2/ le personnel, 3/ le matériel, 4/ les conditions d'admission, 5/ le programme, les travaux et exercices, 6/ la police et administration, 7/ les dépenses pour le personnel. Le fichier texte contient la transcription de l'arrêté signé du premier consul Bonaparte. La localisation envisagée pour l'école d'application est alors le Séminaire Saint-Simon.
Auteur
Consuls de la République
Bonaparte, Napoléon (1769-1821)
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de (1753-1824)
Lebrun, Charles-François (1739-1824)
Date
1802
Titre
Arrêtés des consuls de la République, portant sur la création de l'École d'application de l'artillerie et du génie [12 vendémiaire an XI, 17 octobre 1802]